Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU COTE L EGLISE
Numéro de dépôt :
932231
Date de dépôt :
28/02/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU COTE L EGLISE
Déposée le 28 février 1975 par monsieur Forton (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU COTE L EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU COTE L EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU COTE L EGLISE est expirée depuis le 28 février 1985.
Forton (Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477